TC Seyssuel : toujours à la lutte …

Avec le temps on avait un peu oublié (et nous les prions de nous en excuser) les trialistes du TC SEYSSUEL (38) qui se battent contre les bien-pensants !

Bernard BRAMONTE nous donne des infos quant à la situation actuelle.

Bonjour à Tous,

Dernière Nouvelle : Après bientôt 3 ans, le Tribunal Administratif de Grenoble nous informe que notre Audience est programmée pour le Mardi 29 Mars à 9 h 30.

Je vous rappelle que la procédure est « Spéciale » car on ne plaide pas Verbalement, TOUT est déjà écrit dans les Mémoires  on ne peut que Répondre aux Questions posées par le Juge !

On devrait recevoir les premières conclusions du Juge Instructeur 24 à 48 h avant pour se préparer à l’Audience.

Le Mardi en question suit le Weekend de Pâques, alors on n’est sûr de rien …

Quoi qu’il en soit j’y serai avec notre Avocate du Cabinet ADAMAS.

Gardons espoir et courage face à une administration omnipotente !

A Bientôt pour des Nouvelles.


Bernard BRAMONTE
Vice Président Trial Club de Seyssuel

onlacherien.jpg

Chinese (Simplified)CzechDutchEnglishFrenchItalianJapanesePortugueseSpanish